Achat de livres scolaires, non scolaires et ouvrages de bibliothèques

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois. Les montants sont les suivants : sans montant minimum et avec un montant maximum de 55 000€ HT pour la Ville de Meaux et un montant maximum de 5 000€ HT pour la CAPM.

Montant : sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000€ HT pour la Ville de Meaux et 70 000€ HT pour la CAPM. Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 12 mois dans la limite de 3 reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois

Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000€ HT pour la Ville et de 80 000€ HT pour la CAPM limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois

Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000€ HT pour la Ville et de 25 000€ HT pour la CAPM Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois

Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000€ HT pour la Ville et de 3 000€ HT pour la CAPM Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois

Montant : sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 1 000€ HT pour la Ville et de 3 000€ HT pour la CAPM Limitation lot : Il est possible de soumettre des offres pour 1 seul lot (voir article 9.2 RC) Durée : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er avril 2024 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 mars 2025. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions. Sa durée totale ne saurait excéder quarante-huit (48) mois

Le présent marché est un groupement de commande entre la Ville de Meaux et la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux dont la Ville est le coordonnateur. Prestations complémentaires : Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20% du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché. Sa durée ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial périodes de reconduction comprises. Non exclusivité : L'acheteur se réserve le droit de commander des prestations, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée dans les conditions énoncés à l'article 3 du RC. Litige : les voies de recours sont détaillées à l'article 23 du CCP. Notification : La mise en œuvre de la dématérialisation de la procédure s'arrête au niveau du choix du titulaire. Par conséquent, les documents électroniques seront rematérialisés en documents papiers préalablement à la conclusion du marché. Le candidat concerné sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents rematérialisés. Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation. Toutes les informations nécessaires pour comprendre et répondre au marché figurent dans le document de la consultation.