Fournitures administratives : tampons et papiers
Appel d'offres
2024-02-08
La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique. Le marché ne comporte pas de tranche. Le marché est décomposé en 2 lots : Lot n°1 : Tampons Lot n°2 : Papier
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 13/03/2024 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Saône-et-Loire (71)
- Identifiant interne : AOO23MGV99
Lots
Fourniture de tampons
LOT-0001Fournitures
Acheteurs
CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône
ORG-0005SIRET: 26710052700402
AdresseCS 70092, 71321, Chalon-sur-Saône Cedex
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