Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour la fourniture de divers objets promotionnels pour la Communauté Urbaine d'Arras (5 lots)

En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Lot 05 : Sacs totebag Chaque candidat au présent marché devra remettre au plus tard avant la date limite de remise des offres un échantillon Avec Marquage de chaque objet promotionnel repris au Bpu du lot concerné. L'absence de marquage rendra l'échantillon irrégulier

En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Lot 05 : Sacs totebag Chaque candidat au présent marché devra remettre au plus tard avant la date limite de remise des offres un échantillon Avec Marquage de chaque objet promotionnel repris au Bpu du lot concerné. L'absence de marquage rendra l'échantillon irrégulier

En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Lot 05 : Sacs totebag Chaque candidat au présent marché devra remettre au plus tard avant la date limite de remise des offres un échantillon Avec Marquage de chaque objet promotionnel repris au Bpu du lot concerné. L'absence de marquage rendra l'échantillon irrégulier

En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Lot 05 : Sacs totebag Chaque candidat au présent marché devra remettre au plus tard avant la date limite de remise des offres un échantillon Avec Marquage de chaque objet promotionnel repris au Bpu du lot concerné. L'absence de marquage rendra l'échantillon irrégulier

En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Lot 05 : Sacs totebag Chaque candidat au présent marché devra remettre au plus tard avant la date limite de remise des offres un échantillon Avec Marquage de chaque objet promotionnel repris au Bpu du lot concerné. L'absence de marquage rendra l'échantillon irrégulier