Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre bâtiment portant sur le patrimoine courant, remarquable, inscrit ou classé Monuments Historiques de la ville de Lille, ses communes associées et leurs CCAS

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents dont les montants peuvent varier de la manière suivante (article R. 2162-4 2°) : sans minimum et avec un montant maximum de 2 000 000,00 euros hors taxe sur la durée du marché toutes reconductions confondues (48 mois). Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, il sera retenu 3 opérateurs économiques. La durée de l'accord cadre est 24 mois à compter de la notification du contrat, reconductible tacitement une fois pour la même période de 24 mois, soit 48 mois maximum. Lorsque les délais d'exécution ne sont pas mentionnés dans le CCTP et le CCAP de l'accord-cadre, les délais d'exécution seront indiqués dans les marchés subséquents.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents dont les montants peuvent varier de la manière suivante (article R. 2162-4 2°) : sans minimum et avec un montant maximum de 2 000 000,00 euros hors taxe sur la durée du marché toutes reconductions confondues (48 mois). Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, il sera retenu 3 opérateurs économiques. La durée de l'accord cadre est 24 mois à compter de la notification du contrat, reconductible tacitement une fois pour la même période de 24 mois, soit 48 mois maximum. Lorsque les délais d'exécution ne sont pas mentionnés dans le CCTP et le CCAP de l'accord-cadre, les délais d'exécution seront indiqués dans les marchés subséquents.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents dont les montants peuvent varier de la manière suivante (article R. 2162-4 2°) : sans minimum et avec un montant maximum de 6 000 000,00 euros hors taxe sur la durée du marché toutes reconductions confondues (48 mois). Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, il sera retenu 3 opérateurs économiques. La durée de l'accord cadre est 24 mois à compter de la notification du contrat, reconductible tacitement une fois pour la même période de 24 mois, soit 48 mois maximum. Lorsque les délais d'exécution ne sont pas mentionnés dans le CCTP et le CCAP de l'accord-cadre, les délais d'exécution seront indiqués dans les marchés subséquents.