Audit organisationnel et fonctionnel des deux piscines de Quimper Bretagne Occidentale

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre avec un montant maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. Date prévisionnelle de notification : février 2025