Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de blocs béton modulables - RELANCE-.

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de blocs béton modulables au Centre Technique Municipal (CTM) de la ville de Troyes. Il s’agit de la relance du marché, déclaré sans suite pour motif d’intérêt général lors de la précédente consultation, par décision n°2024/0134. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur toute la durée de l’accord-cadre à 200 000 € HT. Durée de l’accord-cadre : Le présent accord-cadre est passé pour une période de 3 ans fermes à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Délai de livraison : Le délai maximal de livraison d’une commande est fixé à 4 semaines à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Date prévisionnelle de notification : Fin février 2025.-.