ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE SUR LES SYSTEMES METRO

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée de type ouvert en application du 1° de l'article L2123-1, 1° de l'article R2123-1 et articles R2123-4 à R2123-6 du code de la commande publique. Le marché prend effet à compter de sa notification et se termine à la date de clôture des comptes. Le délai d'exécution du marché est de 4 ans à compter de la date de notification. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à mars 2025. L'acheteur pourra engager des négociations selon les modalités définies au Règlement de la Consultation