Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - CARA.
Avis d'attribution
2024-12-20
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - CARA.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-142684
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 66510000
Autres informations
Localisation
- Départements de publication: 17
Lots
Responsabilité et risques annexes
LOT-0001Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Flotte automobile et risques annexes
LOT-0002Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Risques statutaires du personnel
LOT-0003Assurance « Risques statutaires du personnel » - une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et une prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Protection juridique des personnes physiques
LOT-0004Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
LOT-0005Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition »
Flotte maritime
LOT-0006Assurance « Flotte maritime »
Acheteurs
Agglomération Royan Atlantique (17)
ORG-0001SIRET: 24170064000048