ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE ET A LA LIVRAISON DE BONS CADEAUX POUR LES AGENTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU MUSÉE DU QUAI BRANLY-JACQUES CHIRAC

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Le cas échéant, la personne publique prendra par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l'accord-cadre au titulaire.