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Location en longue durée de véhicules et prestations associées

Appel d'offres

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

2024-12-20

FournituresVéhicules (location)Total 4.23 M€ (maximum)4 lots dès 98 k€
Location en longue durée de véhicules et prestations associées au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan et de l'EHPAD La Rose des Vents

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 20/01/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Morbihan (56)
  • Identifiant interne : GHBA_LLD
Informations complémentaires de l'avis
Présentation des groupements : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants : le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), l'Etablissement Public de Santé Mentale Morbihan (Saint Avé), le Centre hospitalier Alphonse Guérin (Ploërmel), l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Malestroit, le Centre hospitalier de Josselin, le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, le Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac). Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique est l'Etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'Etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, de la planification des marchés publics, et de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties. Par ailleurs, depuis le 1er mars 2021, l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) La Rose des Vents de Quiberon a intégré la Direction commune regroupant le Centre hospitalier Bretagne Atlantique, le Centre hospitalier Alphonse Guérin, le Centre hospitalier de Josselin, l'EHPAD de Malestroit et le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer. Le 3 mai 2021, l'EHPAD La Rose des Vents et le Centre hospitalier Bretagne Atlantique ont signé une convention constitutive de groupement de commandes afin de permettre à l'EHPAD de bénéficier des marchés publics passés par le Centre hospitalier Bretagne Atlantique.

Lots

Location en longue durée de véhicules légers avec PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes

LOT-0001
Fournitures
Location en longue durée de véhicules légers avec PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Josselin, de l'EHPAD de Malestroit, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, du Centre hospitalier Basse Vilaine, de l'EPSM Morbihan et de l'EHPAD La Rose des Vents. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes.
Identifiant interneLot 1
Durée prévue8 ans
Date de début2025-02-24
Montant3.01 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum en valeur de 3 010 000,00 euros HT. / Le maximum en valeur du lot constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L'estimation prévisionnelle par lot et les quantités prévisionnelles par Etablissement indiquées à l'Annexe 5 du CCTP, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel. / Durée : Le marché public débute à compter du 24 février 2025 ou de sa notification si elle est postérieure à cette date. Il est conclu pour une durée maximale de huit (8) ans à compter de la date de notification, sous réserve des dispositions suivantes : 1. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la location des véhicules ne peuvent être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour la location de véhicules sera lancée. 2. La durée de la location peut être de quarante-huit (48) mois maximum à compter du jour de réception du véhicule par l'Etablissement, dès lors que le bon de commande aura été émis pendant les quatre (4) premières années de l'accord-cadre.

Location en longue durée de véhicules utilitaires avec PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes

LOT-0013
Fournitures
Location en longue durée de véhicules utilitaires avec PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique, du Centre hospitalier Alphonse Guérin, du Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer, et de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes.
Identifiant interneLot 2
Durée prévue8 ans
Date de début2025-02-24
Montant898 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum en valeur de 898 000,00 euros HT. / Le maximum en valeur du lot constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L'estimation prévisionnelle par lot et les quantités prévisionnelles par Etablissement indiquées à l'Annexe 5 du CCTP, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel. / Durée : Le marché public débute à compter du 24 février 2025 ou de sa notification si elle est postérieure à cette date. Il est conclu pour une durée maximale de huit (8) ans à compter de la date de notification, sous réserve des dispositions suivantes : 1. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la location des véhicules ne peuvent être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour la location de véhicules sera lancée. 2. La durée de la location peut être de quarante-huit (48) mois maximum à compter du jour de réception du véhicule par l'Etablissement, dès lors que le bon de commande aura été émis pendant les quatre (4) premières années de l'accord-cadre.

Location en longue durée de camions avec PTAC supérieur à 3,5 tonnes

LOT-0014
Fournitures
Location en longue durée de camions avec PTAC supérieur à 3,5 tonnes au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes.
Identifiant interneLot 3
Durée prévue8 ans
Date de début2025-02-24
Montant224 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum en valeur de 224 000,00 euros HT. / Le maximum en valeur du lot constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L'estimation prévisionnelle par lot et les quantités prévisionnelles par Etablissement indiquées à l'Annexe 5 du CCTP, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel. / Durée : Le marché public débute à compter du 24 février 2025 ou de sa notification si elle est postérieure à cette date. Il est conclu pour une durée maximale de huit (8) ans à compter de la date de notification, sous réserve des dispositions suivantes : 1. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la location des véhicules ne peuvent être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour la location de véhicules sera lancée. 2. La durée de la location peut être de quarante-huit (48) mois maximum à compter du jour de réception du véhicule par l'Etablissement, dès lors que le bon de commande aura été émis pendant les quatre (4) premières années de l'accord-cadre.

Location en longue durée de véhicules légers de type SUV diésel

LOT-0015
Fournitures
Location en longue durée de véhicules légers de type SUV diésel au bénéfice de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses annexes.
Identifiant interneLot 4
Durée prévue8 ans
Date de début2025-02-24
Montant98 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum en valeur de 98 000,00 euros HT. / Le maximum en valeur du lot constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L'estimation prévisionnelle par lot et les quantités prévisionnelles par Etablissement indiquées à l'Annexe 5 du CCTP, sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel. / Durée : Le marché public débute à compter du 24 février 2025 ou de sa notification si elle est postérieure à cette date. Il est conclu pour une durée maximale de huit (8) ans à compter de la date de notification, sous réserve des dispositions suivantes : 1. Les bons de commande relatifs au déclenchement de la location des véhicules ne peuvent être émis que pendant une durée maximale de quatre (4) ans à partir de la date de notification. A l'issue de cette durée maximale de quatre (4) ans, une nouvelle procédure de mise en concurrence pour la location de véhicules sera lancée. 2. La durée de la location peut être de quarante-huit (48) mois maximum à compter du jour de réception du véhicule par l'Etablissement, dès lors que le bon de commande aura été émis pendant les quatre (4) premières années de l'accord-cadre.

Acheteurs

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

SIRET: 26561337200019

AdresseEtablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et Coordonnateur de groupement de commandes, 56017, Vannes cedex

Documents

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