Etude de conversion énergétique de la Saline Royale d'Arc et Senans et des sites proches

Les prestations sont divisées en 3 tranches (une tranche ferme et deux tranches optionnelles) : - Tranche ferme : Evaluation des besoins et élaboration des scenarii, - Tranche optionnelle 1 : Faisabilité détaillée Bois énergie et réseau de chaleur du premier scénario retenu, - Tranche optionnelle 2 : Faisabilité détaillée Bois énergie et réseau de chaleur du deuxième scénario retenu. Voir détails dans le dossier de consultation. Les délais d'exécution des tranches sont indiquées dans le dossier de consultation (la donnée relative à la durée du marché indiquée dans le présent avis peut évoluer selon les dates d'affermissement des tranches optionnelles, le cas échéant). Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires