Maintenance et fourniture de matériels pour les aquariums de Saint-Victor

Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance et la fourniture de matériels pour les aquariums de Saint-Victor. Il est passé suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1-1°, R. 2123-1-1°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Cet accord-cadre comporte des conditions particulières d'exécution liées à l'environnement mais pas au domaine social.