Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux prestations de sécurité civile pour la Ville de Troyes-.

Les prestations consistent à concourir aux dispositifs prévisionnels de secours à personnes mis en place pour la couverture des risques à l’occasion des manifestations ou rassemblements de personnes organisés par la Collectivité conformément aux dispositions prévues dans le référentiel national des missions de sécurité civile (RNMSC). Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : Fin février 2025 Le présent accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de la date de l’accusé réception de la notification par le titulaire. Les bons de commande ne pourront être émis qu’à compter du 03 mars 2025, date de fin du marché en cours.-.