Marché d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage (ATMO) et de programmation pour l'opération de réhabilitation et rénovation du bâtiment Gérôme - Résidence Colette - Site de Besançon (25)

Le présent marché se décompose en une tranche ferme et deux tranches optionnelles, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique, décomposées dans les conditions suivantes : Tranche ferme : Programmation détaillée et dossier d'expertise Tranche optionnelle n° 1 : Assistance technique à la maîtrise d'ouvrage Tranche optionnelle n° 2 : Assistance pendant la période d'exploitation de l'ouvrage La tranche optionnelle n°2 est elle-même décomposée en cinq périodes annuelles de 12 mois. Des compétences obligatoires sont requises : se référer à l'article 5.1 du RC