Remplacement des systèmes de sécurité incendie de la Mairie et de l'Auditorium de Seynod

La présente consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1, de R2123-1 à R2123- 8 du Code de la commande publique. Le marché est un marché ordinaire à prix forfaitaires. L'ensemble des stipulations contractuelles sont définies dans les pièces contractuelles du marché