MISE EN PLACE D'UNE SOLUTION DE GESTION DU PATRIMOINE ET NUMERISATION DU PATRIMOINE EXISTANT DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans minimal et avec le montant maximum suivant sur la durée totale : 1 000 000 euros HT. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum contractuel de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. DUREE : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible tacitement 3 fois maximum dans les mêmes termes et pour une durée de 12 mois. L'exécution de l'accord-cadre nécessite des investissements importants d'une durée supérieure à 3 ans et l'amortissement de ces investissements s'étale sur une période supérieure à quatre ans justifiant une durée d'accord-cadre plus longue. Dans le 6 "valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question", le montant indiqué est celui de l'addition des DQE des deux lots. Comme indiqué lors de la procédure, ce montant n'a pas de valeur juridique.

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans minimal et avec le montant maximum suivant sur la durée totale : 2 300 000 euros HT. Ce montant ne correspond en aucun cas à une estimation de dépense, il s'agit d'un montant maximum de dépense qui ne pourra en aucun cas être dépassé. DUREE : La durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible tacitement 2 fois maximum dans les mêmes termes et pour une durée de 12 mois. Dans le 6 "valeur de tous les marchés attribués dans le cadre de la procédure en question", le montant indiqué est celui de l'addition des DQE des deux lots. Comme indiqué lors de la procédure, ce montant n'a pas de valeur juridique.