Accord-cadre relatif à la réalisation de la veille réglementaire et de l'analyse de conformité réglementaire en hygiène, sécurité et environnement pour l'IRSN
Appel d'offres
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
2024-12-07
Une attribution a été publiée.
Le présent marché a pour objet la réalisation de la veille et de l'analyse de conformité réglementaires dans les domaines de l'hygiène, de la sécurité, de la radioprotection et de l'environnement (HSE, incluant le transport et la protection contre les rayonnements ionisants) et des projets immobiliers.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-136955
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79000000 - Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, 79900000 - Services divers aux entreprises et services connexes
Dates importantes
- Date de clôture : 15/01/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
Lots
Accord-cadre relatif à la réalisation de la veille réglementaire et de l'analyse de conformité réglementaire en hygiène, sécurité et environnement pour l'IRSN
LOT-0001Services
Le présent marché a pour objet la réalisation de la veille et de l'analyse de conformité réglementaires dans les domaines de l'hygiène, de la sécurité, de la radioprotection et de l'environnement (HSE, incluant le transport et la protection contre les rayonnements ionisants) et des projets immobiliers.
Identifiant interneIRSN-2024-119-3000080506
Durée prévue4 ans
Montant399 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
S'agissant d'un marché de services, l'IRSN peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP.
La consultation fait l'objet de ou des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ci-dessous :
Prestation supplémentaire éventuelle 1 : Réversibilité entrante
Acheteurs
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
SIREN: 440546018
Adresse92262, Fontenay-aux-Roses
Documents
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