RELANCE DES ETUDES PREALABLES AUX AMENAGEMENTS FONCIER ET ETUDE D'IMPACT COMMUNE DE DIGNY ET ARDELLES - LOT N°2 & N°4 VOLET ENVIRONNEMENTAL

Les prestations sont réparties en 4 lot(s) : Lot n°01 COMMUNE DE DIGNY Volet Foncier DIGNY Lot n°02 COMMUNE DE DIGNY Volet Environnemental DIGNY Lot n°03 COMMUNE D'ARDELLES volet Foncier ARDELLES Lotn°04 COMMUNED'ARDELLES Volet Environnemental ARDELLES Chaque lot fera l'objet d'un marché ordinaire à phases. Les lots 1 et 3 ont fait l'objet d'une première consultation. Ils sont en cours d'attribution. Les lots 2 et 4 ont fait l'objet d'une décision sans suite dans le cadre de la première consultation. Le présent règlement de consultation concerne la relance de ces deux lots. Pour ces lots, un même candidat peut être retenu pour les 2 lots