Fourniture de produits d'aménagement urbain

Fournitures de divers Mobiliers Courants en Acier. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires détaillés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 400 000 Euros HT Le marché prend effet à compter sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois pour la même durée par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.

Achats de Mobiliers Spécifiques Divers. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures, traité à bons de commande, sur la base de prix unitaires détaillés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU), sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 600 000 Euros HT. Le marché prend effet à compter sa date de notification pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois pour la même durée par tacite reconduction, soit une durée maximale de quatre (4) ans. Le titulaire du marché concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.