Port de Port-Vendres - Missions de maîtrise d'oeuvre dans les domaines des infrastructures portuaires, de la voirie, des réseaux divers et de l'hydraulique

Avis d'attribution

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

2024-12-05

Le marché consiste au recrutement d'un maître d'oeuvre pour la réalisation de travaux portuaires La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 60 000 euro(s) HT et un maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour une durée de 48 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations générales

Autres informations

  • Identifiant interne : CC2022MOESDET0355

Informations complémentaires de l'avis

La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Cd66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi. Seuil minimum 60 000 euro(s) Ht Seuil maximum 1 000 000 euro(s) Ht

Lots

Le marché consiste au recrutement d'un maître d'oeuvre pour la réalisation de travaux portuaires

LOT-0000
Services
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum de 60 000 euro(s) HT et un maximum de 1 000 000 euro(s) HT pour une durée de 48 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interneS-PF-1467090
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-02
Résultats
Accord-cadre Plafond 1 M€
admis : ARTELIA
Offres reçues5

Acheteurs

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

ORG-0002

Identifiant: 49963

Adresse24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan

Fournisseurs

ARTELIA

ORG-0005

Identifiant: 1467090-1-0-1

AdresseLe Liner 2630 Av Georges Freche, 34470, Perols
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)

Documents

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