Accord-cadre pour la maintenance des installations de la cuisine centrale et des cuisines satellites de la Commune de Mallemort

Accord-cadre pour la maintenance des installations de la cuisine centrale et des cuisines satellites de la Commune de Mallemort. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans remise en concurrence en application de l'article L2125-1 et de l'article R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Les seuils minimums et maximums annuels de commandes sont : 2 000EUR HT minimum et 35 000EUR HT maximums.