Acquisition et livraison de cartables, sacs à dos et trousses pour les écoliers
Appel d'offres
2024-12-01
Le marché a pour objet l'acquisition de cartables, sacs à dos et trousses pour les écoliers de la commune de Puteaux. La prestation concerne la fourniture, à chaque rentrée scolaire, d'un cartable pour les élèves des écoles maternelles et d'un sac à dos ou besace pour les élèves des écoles élémentaires, ainsi que d'une trousse pour chaque élève de maternelle et d'élémentaire. Chaque année, l'ensemble des fournitures devra être livré avant le 12 juillet. Les marchés passés sur le fondement du présent accord-cadre, sont qualifiés de " marchés subséquents ". L'opérateur économique désigné titulaire de l'accord-cadre sera le seul consulté dans le cadre de la passation de marchés subséquents.
Informations générales
Lots
Acquisition et livraison de cartables, sacs à dos et trousses pour les écoliers
LOT-0001Le marché a pour objet l'acquisition de cartables, sacs à dos et trousses pour les écoliers de la commune de Puteaux. Les prestations de l'accord-cadre sont traitées à prix unitaires. Le marché est un accord-cadre mono-attributaires passé en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 150 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 130 000,00 euros T.T.C. de fournitures par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.
Acheteurs
Ville de Puteaux
ORG-0001SIRET: 21920062300011