Location, maintenance et formation à l'utilisation de systèmes d'impression et de numérisation de production, couleur et noir et blanc, et d'un module de finition hors ligne.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécute sous la forme de bons de commande. Le marché s'exécute à compter du 1er janvier 2025 ou, en cas de notification ultérieure, à la date fixée dans la lettre de notification. Il est conclu pour une durée de quatre ans, jusqu'au 31 décembre 2028. Une visite obligatoire est prévue à l'article 6 du règlement de la consultation. Les montants, pour la durée totale du marché, mentionnés aux 2.1.3 et 5.1.5 sont purement estimatifs et non contractuels. Le montant maximum du lot n° 1 est fixé à 1 680 000 euros hors taxes. Pour le lot n° 1 les variantes sont autorisées. Pour le lot 1, une variante est autorisée en lieu et place de l'offre de base, dans les conditions prévues à l'article 2.6 du RC. Les candidats pourront en effet proposer soit une offre de base, composée de trois presses numériques de production couleur et d'une presse numérique de production noir et blanc, telle que détaillée à l'article 2.1.1 du CCTP, soit une offre variante, composée de deux presses numériques de production couleur et de deux presses numériques de production noir et blanc, telle que détaillée à l'article 2.1.2 du CCTP. Le Sénat se réserve le droit de demander, à l'issue de la période de consultation, aux entreprises candidates d'effectuer, dans leurs locaux, devant ses représentants, une démonstration du fonctionnement des appareils qu'elles proposent (art. 9 du règlement de la consultation).

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire. Il s'exécute sous la forme de bons de commande. Le marché s'exécute à compter du 1er janvier 2025 ou, en cas de notification ultérieure, à la date fixée dans la lettre de notification. Il est conclu pour une durée de quatre ans, jusqu'au 31 décembre 2028. Une visite obligatoire est prévue à l'article 6 du règlement de la consultation. Les montants, pour la durée totale du marché, mentionnés aux 2.1.3 et 5.1.5 sont purement estimatifs et non contractuels. Le montant maximum du lot n° 2 est fixé à 180 000 euros hors taxes. Pour le lot n° 2 les variantes ne sont pas autorisées. Le Sénat se réserve le droit de demander, à l'issue de la période de consultation, aux entreprises candidates d'effectuer, dans leurs locaux, devant ses représentants, une démonstration du fonctionnement des appareils qu'elles proposent (art. 9 du règlement de la consultation).