Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers
Appel d'offres
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
2024-02-04
Fourniture de documents imprimés, de pochettes diverses et de cavaliers. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives annuelles par Etablissement sont également définies dans l'Annexe 2. Allotissement du CCTP.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-13323
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 22800000 - Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton
Dates importantes
- Date de clôture : 07/03/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Centre hospitalier Bretagne Atlantique, - 20, boulevard du général Maurice Guillaudot, 56017 Vannes cedex
- Départements de publication : Morbihan (56)
- Identifiant interne : GHBA_DOC_IMPRIMES
Informations complémentaires de l'avis
PRESENTATION DU GROUPEMENT HOSPITALIER BROCELIANDE ATLANTIQUE : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants : le CH Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), l'EPSM Morbihan (Saint Avé), le CH Alphonse Guérin (Ploërmel), l'EHPAD de Malestroit, le CH de Josselin, le CH de Belle-Ile-en-Mer et le CH Basse Vilaine (Nivillac). Le CH Bretagne Atlantique est l'Etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'Etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, de la planification des marchés publics, de la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties.
Lots
Dossier
LOT-0001Fournitures
Identifiant interneLot 1
Durée prévue4 ans
Date de début2024-04-01
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les livraisons sont réalisées au bénéfice du CH Bretagne Atlantique, du CH Alphonse Guérin, du CH de Belle-Ile-En-Mer et de l'EPSM Morbihan.
Liasse, carnet, imprimé simple
LOT-0002Fournitures
Identifiant interneLot 2
Durée prévue4 ans
Date de début2024-04-01
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les livraisons sont réalisées au bénéfice du CH Bretagne Atlantique, du CH Alphonse Guérin, du CH de Belle-Ile-En-Mer et de l'EPSM Morbihan.
Pochette
LOT-0003Fournitures
Identifiant interneLot 3
Durée prévue4 ans
Date de début2024-04-01
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les livraisons sont réalisées au bénéfice du CH Bretagne Atlantique, du CH Alphonse Guérin et de l'EPSM Morbihan.
Pochette kraft
LOT-0004Fournitures
Identifiant interneLot 4
Durée prévue4 ans
Date de début2024-04-01
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les livraisons sont réalisées au bénéfice du CH Bretagne Atlantique et de l'EPSM Morbihan.
Dossier personnel, registre, document réglementaire
LOT-0005Fournitures
Identifiant interneLot 5
Durée prévue4 ans
Date de début2024-04-01
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu avec un minimum annuel en quantité et un maximum annuel en quantité par type de document, définis dans l'Annexe 2. Allotissement du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les livraisons sont réalisées au bénéfice du CH Bretagne Atlantique, du CH de Belle-Ile-En-Mer et de l'EPSM Morbihan.
Acheteurs
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
SIRET: 26561337200019
Adresse20 boulevard Général Maurice Guillaudot, 56017, Vannes cedex
Site Webwww.ch-bretagne-atlantique.fr
Documents
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