AOO-20240052 Fourniture de carburants pour les établissements membres du GHT Hainaut-Cambrésis. La consultation comporte 3 lots.

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les membres du GHT-Hainaut-Cambrésis participant au marché sont les suivants : - Centre Hospitalier de Denain - Centre Hospitalier de Saint-Amand - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum annuel du lot 1 est de 77 500Euros HT. Le montant maximum annuel du lot 2 est de 30 000Euros HT. Le montant maximum annuel du lot 3 est de 5 000Euros HT. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette invitation intervient lors de la survenance du besoin. Les remises en concurrence seront réalisées au gré des besoins des établissements adhérents au marché.