Accord-cadre de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologiques destinées à l'unité de production culinaire (UPC) de la ville de Beauvais

- Lot n° 1 - Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 100 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire

- Lot n° 2 - Légumes 4ème gamme issus de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 100 000 euro(s) HT annuel Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE), conformément à l'article L.2113-13 du code de la commande publique qui dispose que « des marchés ou des lots d'un marché peuvent être réservés à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés ». Il est mono-attributaire

- Lot n° 3 - Fruits et légumes de 5ème gamme issus de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 50 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire

- Lot n° 4 - Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 300 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire

- Lot n° 5 - Beurre, oeufs, fromages et produits laitiers issus de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 400 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire

- Lot n° 6 - Légumes et herbes surgelés issus de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 140 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire

- Lot n° 7 - Préparations élaborées surgelées issues de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 300 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire

- Lot n° 8 - Préparations élaborées surgelées pour menus alternatifs issues de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 200 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire

- Lot n° 9 : préparation élaborées fraîches issues de l'agriculture biologique Sans minimum annuel Maximum : 100 000 euro(s) HT annuel Il est mono-attributaire