Prestations de relevés architecturaux et topographiques des bâtiments et ouvrages divers du patrimoine immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services municipaux - 2 lots.

La présente consultation a pour objet : Prestations de relevés architecturaux et topographiques des bâtiments et ouvrages divers du patrimoine immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services municipaux - 2 lots. La consultation 23_1336 «  Prestations de relevés architecturaux et topographiques des bâtiments et ouvrages divers du patrimoine immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des services municipaux - 2 lots » a été publiée le 23 octobre 2023, selon la procédure de passation suivante : APPEL D'OFFRES OUVERT - selon les articles suivants :  articles R2124-2, R2161-2 à 5 du Code de la commande publique. A l'issue de cette procédure, les deux lots ont été déclarés sans suite. La présente consultation porte sur la relance de la procédure pour l'attribution des deux lots. Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Le volume suivant des prestations est donné pour chaque période annuelle : - le lot 1 est conclu pour un montant minimum de 500 000 Euros H.T. annuels et un maximum de 2 000 000 Euros H.T. annuels. - le lot 2 est conclu pour un montant minimum de 200 000 Euros H.T. annuels et un maximum de 1 000 000 Euros H.T. annuels.    - Lots 1 et 2 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite. En cas de décision de non reconduction du marché, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Les bons de commande émis en fin de marché ne pourront voir leur exécution se prolonger de plus de 3 mois après la date d'expiration du marché. Les bons de commandes pourront être émis jusqu'au dernier jour de la période de validité du marché. Prestations similaires Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation. La présente mise en concurrence tient compte de cette possibilité.