Fourniture d'enveloppes et de pochettes

Le présent marché est un marché à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une période allant du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025, reconductible tacitement 2 fois soit jusqu'au 31/12/2027. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans l'annexe n° 1 à l'Acte d'Engagement.