Accord-cadre à bons de commande de Maitrise d'oeuvre pour la mise en sécurité de désordres d'origine minière

Pour donner suite à la survenue de plusieurs désordres dans le département de la Loire qui nécessitent des mises en sécurité en urgence, le présent marché a pour objet de définir, pour les mises en sécurité des futurs désordres, les prestations attendues en matière de missions de maitrise d'oeuvre