Fourniture et livraison de paille, foin, copeaux de bois, et enlèvement du fumier au Centre équestre de Reims

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre. En cas d'impossibilité pour le titulaire de fournir les produits attendus, le pouvoir adjudicateur fera appel, sans qu'il en résulte un droit à indemnisation du titulaire, à un autre prestataire dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre. Cette modification ponctuelle prend fin de plein droit au moment où le titulaire initial démontre pouvoir assurer de nouveau, et de manière satisfaisante, la livraison des produits.

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 220 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre. En cas d'impossibilité pour le titulaire de fournir les produits attendus, le pouvoir adjudicateur fera appel, sans qu'il en résulte un droit à indemnisation du titulaire, à un autre prestataire dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre. Cette modification ponctuelle prend fin de plein droit au moment où le titulaire initial démontre pouvoir assurer de nouveau, et de manière satisfaisante, la livraison des produits

Le présent accord-cadre est établi pour une durée de trente-six (36) mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 110 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre. En cas d'impossibilité pour le titulaire de fournir les produits attendus, le pouvoir adjudicateur fera appel, sans qu'il en résulte un droit à indemnisation du titulaire, à un autre prestataire dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre. Cette modification ponctuelle prend fin de plein droit au moment où le titulaire initial démontre pouvoir assurer de nouveau, et de manière satisfaisante, la livraison des produits Pour le lot 3, le candidat devra remettre un échantillon de quatre sacs de copeaux répondant aux critères du CCTP. Ceci dans le but de pouvoir analyser la qualité des copeaux à travers le nettoyage d'un box. Les conditions de remise de ces échantillons sont détaillées dans le règlement de la consultation.