Fourniture et maintenance de points d'apport volontaire (PAV) pour les Flux Verre, Emballages Ménagers Recyclables (EMR) et Ordures Ménagères Résiduelles (OMR)

Le contrat porte sur la fourniture et l'installation de PAV enterrés. Il s'agit d'un accord-cadre, qui s'exécute par bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Il sera conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible une (1) fois dans les mêmes termes, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans. Le contrat ne comporte pas de montant minimum. Son montant maximum, pour sa durée totale (4 ans), est fixé à 250 000 euros HT et la consommation estimée à 165 000 euros HT (non contractuelle), pour la durée totale du contrat.

Le contrat porte sur la fourniture et l'installation de PAV aériens en plastique (PEHD). Il s'agit d'un accord-cadre, qui s'exécute par bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Il sera conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible une (1) fois dans les mêmes termes, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans. Le contrat ne comporte pas de montant minimum. Son montant maximum, pour sa durée totale (4 ans), est fixé à 100 000 euros HT et la consommation estimée à 65 000 euros HT (non contractuelle), pour la durée totale du contrat.

Le contrat porte sur la fourniture et l'installation de PAV aérien en métal (acier). Il s'agit d'un accord-cadre, qui s'exécute par bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Il sera conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible une (1) fois dans les mêmes termes, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans. Le contrat ne comporte pas de montant minimum. Son montant maximum, pour sa durée totale (4 ans), est fixé à 45 000 euros HT et la consommation estimée à 30 000 euros HT (non contractuelle), pour la durée totale du contrat.

Le contrat porte sur la maintenance préventive, entretien et lavage de PAV enterrés et aériens. Il s'agit d'un accord-cadre, qui s'exécute par bon de commande au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Il sera conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible une (1) fois dans les mêmes termes, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans. Le contrat ne comporte pas de montant minimum. Son montant maximum, pour sa durée totale (4 ans), est fixé à 235 000 euros HT et la consommation estimée à 155 000 euros HT (non contractuelle), pour la durée totale du contrat.

Le contrat porte sur la maintenance curative de PAV enterrés et aériens intégrant la fourniture de pièces détachées. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, qui s'exécute par marchés subséquents au fur et à mesure des besoins de l'acheteur. Il sera conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible une (1) fois dans les mêmes termes, sans que la durée totale du contrat ne puisse excéder quatre (4) ans. Le contrat ne comporte pas de montant minimum. Son montant maximum, pour sa durée totale (4 ans), est fixé à 315 000 euros HT et la consommation estimée à 210 000 euros HT (non contractuelle), pour la durée totale du contrat.