Accord-cadre à bons de commande de travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.

Pour chaque lot, la durée du marché est de 48 mois. Elle court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire Le 12/03/2025. Des règles de non cumul des lots sont présentées à l'article 6.1 du RC. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.5 du CCAP.