Travaux de réhabilitation courante et d'entretien des bâtiments de la résidence et du centre de vacances des 3 Hameaux à Ploemeur

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 800 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 400 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 600 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 350 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 200 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 80 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 600 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 350 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 800 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 400 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 600 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 350 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 600 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 350 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de prestations à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir, sont les suivants : o Sans montant minimum annuel o Montant maximum annuel : 800 000 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 400 000 euros H.T. de prestations par an. Ce montant n'est en aucun cas contractuel et pourrait être évolutif.