Organisation et gestion de l'accueil péri et extrascolaire de jeunes de 13 à 17 ans

Le présent accord-cadre a pour objet une prestation de service relative à l'accueil et l'accompagnement extrascolaire des adolescents et jeunes de 13 à 17 ans résidant sur la commune d'Aubervilliers. Ces accueils et accompagnements sont au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique. L'accord-cadre n'est pas alloti. Eu égard à la connexité des activités sur les différents sites, la gestion de lieux partagés, l'allotissement serait de nature à rendre l'exécution des prestations plus difficile. L'accord-cadre est composé d'une (1) tranche ferme et une (1) tranche optionnelle. La tranche ferme sera systématiquement exécutée. Tranche ferme : activités ayant lieu en semaine Tranche optionnelle : activités ayant lieu les week-end (samedi et/ou dimanche). Dans les 6 mois maximum à compter de la notification de l'accord-cadre, un courrier ou courriel notifiant le titulaire de l'affermissement de ladite tranche optionnelle lui sera adressé. Le détail des tranches est défini au cahier des charges.