PRESTATIONS DE CONDITIONNEMENT, EMBALLAGE, CHARGEMENT, TRANSPORT, STOCKAGE, LIVRAISON, DÉCHARGEMENT, DÉBALLAGE, INSTALLATION ET DÉSINSTALLATION D’OEUVRES

Dans le cadre des activités de ses Musées (organisations d’expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt…), la Ville doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. D’autres œuvres peuvent se trouver dans d’autres établissements tels que les édifices cultuels ou encore des établissements scolaires ou dans les espaces publics. L’accord cadre a pour objet le conditionnement, l’emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le stockage, le déchargement, le déballage, l’installation et la désinstallation d’œuvres, ainsi que le personnel qualifié associé à la réalisation de ces prestations. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Les marchés subséquents précisent les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agit en tant que pouvoir adjudicateur.