Fourniture de composteurs et accessoires.

L'accord-cadre a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 05/09/2024. Il a été signé le 07/10/2024 et notifié le 08/10/2024, suite à la délibération du Conseil communautaire du 26/09/2024. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre de 1 an est de 138 000 Euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

L'accord-cadre a été attribué par la Commission d'Appel d'Offres réunie le 05/09/2024. Il a été signé le 07/10/2024 et notifié le 08/10/2024, suite à la délibération du Conseil communautaire du 26/09/2024. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre de 1 an est de 14 000 Euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.