TRAVAUX DONT LES MONTANTS SONT INFERIEURS A 750 000 EUROS HTVA PAR OPERATION DANS TOUS LES LYCEES PUBLICS, LES BATIMENTS DU « CAMPUS » ET DES ANTENNES REGIONALES, ET LE CAS ECHEANT, LES AUTRES BATIMENTS DONT LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE EST PROPRIETAIRE

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des travaux de gros entretien, de maintenance, de rénovation, d'aménagement de locaux, de sécurité et d'interventions urgentes y compris dans les logements de fonction, dans tous les lycées publics, les bâtiments du « Campus » et des antennes régionales, et le cas échéant, les autres bâtiments dont la Région des Pays de la Loire est propriétaire ou a les obligations de propriétaire ou de locataire, pour des opérations d'un montant inférieur à 750 000 Euros HT.