Numérisation d'archives graphiques de la Cristallerie de Baccarat

Le marché sera exécuté selon la technique d'achat de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimum de 30 000,00 euro(s) H.T. et maximum de 80 000,00 euro(s) H.T. sur la durée totale de l'accord-cadre conformément aux dispositions des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Le marché sera conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de trente-six (36) mois. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). Les prix sont révisables selon les modalités fixées par le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)