Entretien des espaces verts du patrimoine de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 60 000 Euros HT.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 180 000 Euros HT.

Ce marché est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou à une structure équivalente conformément aux articles L2113-13 et R2113-7 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 320 000 Euros HT.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 108 000 Euros HT.

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 80 000 Euros HT.

Ce marché est réservé à un opérateur économique qui emploie des travailleurs handicapés conformément aux articles L2113-12 et R2113-7 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, soit 48 mois, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 72 000 Euros HT.