2024-23-F- AOO- Accord-cadre à bons de commande - fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO
Avis d'attribution
ARCHE AGGLO
2024-10-31
FournituresTitres restaurant
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le conditionnement, la livraison et la gestion de titres restaurants sur support papier et dématérialisés pour le personnel de la Communauté d'Agglomération d'ARCHE AGGLO, soit environ 315 agents à ce jour.
Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous format papier, par carnets sécurisés ou sur support dématérialisé, application mobile et carte. Le choix du support est laissé à la collectivité et les deux modes de gestion devront être possibles. La collectivité pourra décider de changer de support en cours de marché et ce, conformément à la règlementation en vigueur.
La majorité des agents disposent de titres-restaurant sur support papier.
Environ 110 agents disposent de titres-restaurant dématérialisés par support carte.
Les titres à fournir dans le cadre du marché ont une valeur faciale de 7 euros. La part répartition employeur/employé est de :
- 60% collectivité / 40% agent pour la communauté d'Agglomération
Ces montants ainsi que la part de la répartition employeur/employé sont susceptibles d'évolution durant l'exécution du marché.
A titre indicatif, le nombre de titres susceptibles d'être commandés sur douze mois est d'environ 56 700 titres, soit 15 titres par mois et par agent. Le nombre de titre par mois et par agent est susceptible d'évoluer en cas de modification du règlement intérieur institué dans la collectivité.
Les prescriptions sont définies au CCTP
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-124048
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 30199770 - Chèques-repas, 66133000 - Services de traitement d'opérations et services de compensation
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre à bons de commande est défini avec les quantités suivantes:
- Quantité minimum annuelle: 20 000 titres
- Quantité maximum annuelle: 60 000 titres
Durée initiale du marché: 12 mois à compter du 01/01/2025.
Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction).
Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
Lots
2024-23-F- AOO- Accord-cadre à bons de commande - fourniture et gestion de titres restaurant pour le personnel de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO
LOT-0000Fournitures
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, le conditionnement, la livraison et la gestion de titres restaurants sur support papier et dématérialisés pour le personnel de la Communauté d'Agglomération d'ARCHE AGGLO, soit environ 315 agents à ce jour.
Les titres restaurant seront fournis mensuellement sous format papier, par carnets sécurisés ou sur support dématérialisé, application mobile et carte. Le choix du support est laissé à la collectivité et les deux modes de gestion devront être possibles. La collectivité pourra décider de changer de support en cours de marché et ce, conformément à la règlementation en vigueur.
La majorité des agents disposent de titres-restaurant sur support papier.
Environ 110 agents disposent de titres-restaurant dématérialisés par support carte.
Les titres à fournir dans le cadre du marché ont une valeur faciale de 7 euros. La part répartition employeur/employé est de :
- 60% collectivité / 40% agent pour la communauté d'Agglomération
Ces montants ainsi que la part de la répartition employeur/employé sont susceptibles d'évolution durant l'exécution du marché.
A titre indicatif, le nombre de titres susceptibles d'être commandés sur douze mois est d'environ 56 700 titres, soit 15 titres par mois et par agent. Le nombre de titre par mois et par agent est susceptible d'évoluer en cas de modification du règlement intérieur institué dans la collectivité.
Les prescriptions sont définies au CCTP
Identifiant interneF-PF-1486734
Durée prévue1 an
Date de début2025-01-01
Résultats
Accord-cadre Plafond 1.68 M€
admis : EDENRED FRANCE
Offres reçues2
Acheteurs
ARCHE AGGLO
ORG-0002SIREN (déduit): 200073096
Adresse3 rue des Condamines, 07300, Mauves
Site Webwww.archeagglo.fr
Fournisseurs
EDENRED FRANCE
ORG-0006Identifiant: 1486734-1-0-1
Adresse166 Bd Gabriel Peri, 92240, Malakoff
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
Documents
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