Fourniture de pièces d'origine et prestations de maintenance pour les véhicules du Département de l'Aveyron (16 lots)
Appel d'offres
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
2024-10-31
Fourniture de pièces d'origine et prestations de maintenance pour les véhicules du Département de l'Aveyron (16 lots) - Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT, - Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN, - Lot n°3 : Véhicules Légers PEUGEOT, - Lot n°4 : Véhicules Légers FIAT, - Lot n°6 : Poids Lourds IVECO, - Lot n°13 : Engins de TP VOLVO, - Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU, - Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS, - Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR, - Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER, - Lot n°30 : Equipements TP RABAUD, - Lot n°31 : Equipements TP FAUCHEUX, - Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA, - Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM, - Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA, - Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-124018
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Dates importantes
- Date de clôture : 02/12/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2024P0215
Lots
Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT,
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN,
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°3 : Véhicules Légers PEUGEOT
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n° 4 : Véhicules Légers FIAT
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°6 : Poids Lourds IVECO
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°13 : Engins de TP VOLVO
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°30 : Equipements TP RABAUD
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n° 31 : Equipements TP FAUCHEUX
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.
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