Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
Appel d'offres
2024-10-30
Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 28/11/2024 10:30 (cloturé)
Autres informations
Localisation
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Vaucluse (84)
- Identifiant interne : 71240205
Lots
Traitement des bateaux de plaisance hors d'usage
LOT-0001Le présent marché porte sur l'enlèvement des navires, le transport et le stockage à terre des bateaux de plaisance en situation irrégulière (BPSI), et l'enlèvement, le transport, le démantèlement et la valorisation des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU) présents sur le territoire métropolitain.
Acheteurs
Métropole Aix Marseille Provence
ORG-0001SIRET: 20005480700017
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