Transport de personnes et mise à disposition de minibus ou bus sur les territoires français et italien
Appel d'offres
TUNNEL EURALPIN LYON TURIN SAS
2024-10-25
Le présent marché public a pour objet la réalisation de prestations de transport de personnes par minibus ou bus en France et en Italie.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-122599
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60100000 - Services de transport routier
Dates importantes
- Date de clôture : 19/11/2024 13:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Savoie (73)
- Identifiant interne : MS112
Informations complémentaires de l'avis
Le droit applicable à la passation du marché est le droit français. Ainsi, le présent avis de marché rédigé en langue française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l’avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.
Les documents de la consultation sont à télécharger à l'adresse mentionnée au point 5.1.11 du présent avis : https://telt.achatpublic.com/accueil/. Les soumissionnaires devront déposer leur offre par voie
dématérialisée uniquement, à la même adresse.
Le présent marché est soumis :
• aux dispositions du code éthique de TELT disponible à l’adresse suivante : https://www.telt.eu/fr/multimedia-fr/pour-les-professionnels/.
• aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les
gouvernements français et italien au travers du Règlement des contrats validé par la CIG
(Commission Inter-Gouvernementale), publié en France par décret n°2017-432 du 5 avril 2017
et applicable depuis le 9 avril 2018, et de ses modifications.
A ce titre, les codes CUP et CIG du marché sont les suivants :
• code CUP : C11J05000030001 ;
• code CIG : B347799C86.
Lots
Transport de personnes et mise à disposition de minibus ou bus avec départ depuis le siège de TELT en France et lieux d’exécution en France/Italie (ou autres pays européens)
LOT-0001Services
La prestation comprend :
• le transport de personnes en Savoie (aller-retour) principalement au départ du siège de TELT à Chambéry mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités ;
• le transport de personnes en Rhône-Alpes (aller-retour) principalement au départ de Chambéry mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités ;
• le transport de personnes vers le Piémont (aller-retour) principalement au départ de Chambéry mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités, avec principalement comme destination Turin mais également d’autres destinations qui seront définies selon les nécessités ;
• le transport de personnes (aller-retour) sur les lieux des chantiers de TELT (par exemple : Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Julien-Montdenis, Saint-Martin-la-Porte, La Praz, Villarodin-Bourget/Modane en France, Chiomonte en Italie, autres chantiers de TELT) principalement au départ de Chambéry mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure et selon les nécessités ;
• la mise à disposition de bus ou minibus appropriés pour le transport de personnes en galerie souterraine sur les chantiers de TELT ;
• le transport de personnes vers d’autres villes françaises, italiennes ou européennes principalement au départ de Chambéry mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités.
Identifiant interneMS112 - Lot 1
Durée prévue4 ans
Montant120 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le marché correspondant au présent lot constitue un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 120 000 euros HT sur la durée totale du marché.
Transport de personnes et mise à disposition de minibus ou bus avec départ depuis le siège de TELT en Italie et lieux d’exécution en Italie/France (ou autres pays européens)
LOT-0002Services
La prestation comprend :
• le transport de personnes dans le Piémont (aller-retour) principalement au départ de Turin mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités ;
• le transport de personnes vers la Savoie (aller-retour) principalement au départ de Turin mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités ;
• le transport de personnes vers la région Rhône-Alpes (aller-retour) principalement au départ de Turin mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités ;
• le transport de personnes (aller-retour) sur les lieux des chantiers de TELT (par exemple : Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Julien-Montdenis, Saint-Martin-la-Porte, La Praz, Villarodin-Bourget/Modane en France, Chiomonte en Italie, autres chantiers de TELT) principalement au départ de Turin mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités ;
• la mise à disposition de bus ou minibus appropriés pour le transport de personnes en galerie souterraine sur les chantiers de TELT ;
• le transport de personnes vers d’autres villes italiennes, françaises ou européennes principalement au départ de Turin mais également à partir de lieux qui seront définis au fur et à mesure selon les nécessités.
Identifiant interneMS112 - Lot 2
Durée prévue4 ans
Montant72 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le marché correspondant au présent lot constitue un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 72 000 euros HT sur la durée totale du marché
Acheteurs
TUNNEL EURALPIN LYON TURIN SAS
SIRET: 43955695200034
AdresseBâtiment LINKLAB - 455 chemin de la Cassine - CS 20803, 73008, Chambéry cedex
Site Webwww.telt.eu
Documents
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