Fourniture et livraison d'équipements pour la formation automobile dans les différents centres de formation de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Hauts de France

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant annuel maximum 50 000 euros HT; Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit pour une période d'un (1) an à la date de fin de la première période du marché dans la limite de trois (3) reconductions annuelles, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date d'anniversaire du marché chaque année. La durée du marché ne peut excéder 4 ans.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant annuel maximum 180 000 euros HT; Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit pour une période d'un (1) an à la date de fin de la première période du marché dans la limite de trois (3) reconductions annuelles, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date d'anniversaire du marché chaque année. La durée du marché ne peut excéder 4 ans.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant annuel maximum 20 000 euros HT; Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit pour une période d'un (1) an à la date de fin de la première période du marché dans la limite de trois (3) reconductions annuelles, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date d'anniversaire du marché chaque année. La durée du marché ne peut excéder 4 ans.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum / montant annuel maximum 30 000 euros HT; Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification au titulaire. Il peut être reconduit pour une période d'un (1) an à la date de fin de la première période du marché dans la limite de trois (3) reconductions annuelles, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date d'anniversaire du marché chaque année. La durée du marché ne peut excéder 4 ans.