Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents portant sur les travaux d'infrastructures (pistes intercommunautaires et opérations diverses)

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, 5 mois et 2 semaines, à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 15 juin 2026, puis reconductible pour 2 périodes d'1 an (modalités : CCAP) Période 1 (initiale) : mini 8 200 euro(s) HT / maxi 100 000 euro(s) HT Période 2 (du 16/06/2026 au 15/06/2027) : mini 5 900 euro(s) HT / maxi 100 000 euro(s) HT Période 3 (du 16/06/2027 au 15/06/2028) : mini 5 900 euro(s) HT / maxi 20 000 euro(s) HT La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans, 5 mois et 2 semaines. Il sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les conditions de la remise en concurrence lors des marchés subséquents sont indiquées dans le CCAP, tout comme le détail des mission qui pourront être confiées. MERCI DE VOUS REFERER AU RC POUR L'ENSEMBLE DES PIECES A FOURNIR