Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de blocs béton modulables-.

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de blocs béton modulables au Centre Technique Municipal (CTM) de la ville de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé à 200 000 HT sur toute la durée de l’accord-cadre. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 3 ans fermes à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Le délai maximal de livraison d’une commande est fixé à 4 semaines à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Date prévisionnelle de notification : Fin décembre 2024-.