Prestations de services pour les déplacements de personnes effectues pour le compte du département de Lot et Garonne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestation de voyage des élus, des agents départementaux, des enfants pris en charge au titre de l'Aide Socaile à l'Enfance et toutes personnes tierces mandatées par le Département de Lot et Garonne