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MARCHE DE CONTROLES ET VERIFICATIONS, DE DIAGNOSTIC ET D'EVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DES BATIMENTS DE CY

Appel d'offres

CY Cergy Paris Université

2024-10-24

ServicesContrôle techniqueTotal 1.24 M€ (maximum)4 lots dès 80 k€
La présente consultation a pour objet les contrôles et vérifications périodiques obligatoires réglementaires des bâtiments, installations et équipements, ainsi que le diagnostic et les mesures environnementales des sites de CY CERGY PARIS UNIVERSITE. En application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel total pour tous les lots de 310 000 Euros HT (1 240 000 Euros HT sur la durée maximale de 4 ans). A titre indicatif, le montant estimatif pour tous les lots pour la partie à bon de commande (application du BPU) est 120 000 Euros HT par an (480 000 Euros HT sur la durée maximale de 4 ans).

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 25/11/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2024CYCPU0S44

Informations complémentaires de l'avis

En application de l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel total pour tous les lots de 310 000 Euros HT (1 240 000 Euros HT sur la durée maximale de 4 ans). A titre indicatif, le montant estimatif pour tous les lots pour la partie à bon de commande (application du BPU) est 120 000 Euros HT par an (480 000 Euros HT sur la durée maximale de 4 ans). Le détail pour le montant maximum et estimatif de chaque lot se trouve dans le DCE.

Lots

Contrôles et vérifications périodiques obligatoires réglementaires des bâtiments des sites de CY Cergy Paris Université situés en Ile-de-France.

LOT-0001
Services
Le présent lot a pour objet les contrôles et vérifications périodiques obligatoires réglementaires des bâtiments des sites de CY Cergy Paris Université situés en Ile-de-France.
Identifiant interneLot1-2024CYCPU0S44
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Montant720 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°1 est passé sous la forme d'un marché public conclu à prix mixtes, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel (prestations forfaitaires et à bon de commande) de 180 000 Euros HT. A titre indicatif, le montant estimatif du lot n°1 pour la partie à bon de commande (application du BPU) est 50 000 Euros HT par an. Compte tenu de la nature des prestations du présent marché, la visite des sites est rendue obligatoire uniquement pour le lot n°1. Les visites se dérouleront: - Le mercredi 06 novembre à 9h30, - Le jeudi 07 novembre à 14h00. Aucune visite supplémentaire ne sera organisée.

Contrôles et vérifications périodiques obligatoires réglementaires des bâtiments du site de CY Cergy Paris Université situés à Pau

LOT-0002
Services
Le présent lot a pour objet les contrôles et vérifications périodiques obligatoires réglementaires des bâtiments du site de CY Cergy Paris Université situés à Pau
Identifiant interneLot2-2024CYCPU0S44
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Montant80 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°2 est passé sous la forme d'un marché public conclu à prix mixtes, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel (prestations forfaitaires et à bon de commande) de 20 000 Euros HT. A titre indicatif, le montant estimatif du lot n°2 pour la partie à bon de commande (application du BPU) est 10 000 Euros HT par an.

Contrôles et vérifications périodiques des équipements de CY

LOT-0003
Services
Le présent lot a pour objet les contrôles et vérifications périodiques obligatoires réglementaires des équipements des sites de CY CERGY PARIS UNIVERSITE.
Identifiant interneLot 3 - 2024CYCPU0S44
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Montant120 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°3 est passé sous la forme d'un marché public conclu à prix mixtes, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel (prestations forfaitaires et à bon de commande) de 30 000 Euros HT. A titre indicatif, le montant estimatif du lot n°3 pour la partie à bon de commande (application du BPU) est 10 000 Euros HT par an.

Diagnostic et évaluation des impacts environnementaux des bâtiments de CY

LOT-0004
Services
Le présent lot a pour objet le diagnostic et les mesures environnementales des bâtiments des sites de CY CERGY PARIS UNIVERSITE.
Identifiant interneLot4-2024CYCPU0S44
Durée prévue4 ans
Date de début2025-01-01
Montant320 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°4 est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes émis dans les conditions fixées par les articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 80 000 EurosHT. A titre indicatif, le montant estimatif du lot n°4 pour la partie à bon de commande (application du BPU) est 50 000 EurosHT par an.

Acheteurs

CY Cergy Paris Université

SIRET: 13002597600015

Adresse33 boulevard du port, 95011, Cergy

Documents

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