La présente consultation a pour objet des prestations de traitement intellectuel et matériel des archives papiers diagnostiquées du CEREMA. sur divers sites situés en Métropole. Le présent marché est un accord-cadre multi attributaire qui s'exécute au moyen de marchés subséquents et vise à couvrir les besoins du CEREMA sur les 3 prochaines années.

Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire (3 attributaires) donnant lieu à l'émission de marchés subséquents dans les conditions fixées par le Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et avec un maximum de 900 000 Euros H.T sur toute sa durée. La conclusion des marchés subséquents s'intègre dans ce montant maximum. L'accord cadre multi-attributaire est attribué aux entreprise EVERIAL (siret : 35055386300381 - adresse : 1691 Avenue de l'hippodrome, 69140 Rilleux La Pape) et Pro Archives Systême (Siret : 338 183 726 00029 - adresse : P.A. de Tournebride, 20 Rue de la Guillauderie, 44118 LA CHEVROLIERE).