23N0536 REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES

Accord-cadre à bons de commande Mini : 500,00 € Maxi : 50 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 3 000,00 € Maxi : 250 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 1 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 10 000,00 € Maxi : 1 000 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.

Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 100 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Comme le prévoit l’article R.2162-3 du code de la commande publique, ce lot sera exécuté en partie par l’émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Le nombre maximum de titulaire de l’accord-cadre est de 3. Pour les besoins non prévus, nouveaux, il sera fait appel à la procédure de marché subséquent avec une remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre. Pour les besoins de faible montant, et/ou identique et/ou urgent, l’accord cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande. Pour la partie à bons de commande, le marché fait l’objet d’une multi-attribution en cascade, conformément à l'article 1.4 "Fractionnement du marché" du CCAP.